À savoir

Les différents modes d’édition

Lorsqu’on publie un livre, il est important de bien comprendre les éléments du contrat que l’on signe, quelle que soit sa nature. Petit panorama des différents modes d’édition.

1. L’édition à compte d’éditeur
2. L’édition à compte d’auteur
3. Contrat « bon de commande »
4. Contrat « à seuil de ventes »
5. Contrat conditionné au résultat d’une souscription
6. L’autoédition

 

1. L’édition à compte d’éditeur

• L’éditeur s’engage par contrat à publier le livre.
• L’auteur cède ses droits de reproduction, de représentation, d’adaptation…

C’est le principal mode d’édition, et le plus « noble ». L’éditeur fait réaliser le livre et s’engage à en financer tous les frais d’édition, de fabrication, d’impression, de diffusion et de distribution. Le contrat d’édition, partagé par l’éditeur et l’auteur, est défini par le Code de la Propriété Intellectuelle, article L.132-1 :

« Le contrat d’édition est le contrat par lequel l’auteur d’une œuvre de l’esprit ou ses ayants droit cèdent à des conditions déterminées à un éditeur le droit de fabriquer ou de faire fabriquer en nombre des exemplaires de l’œuvre, à charge pour lui d’en assurer la publication et la diffusion. »

 En contrepartie de la cession par l’auteur de ses droits d’exploitation (dits aussi « droits patrimoniaux »), dans le respect du Code de la Propriété Intellectuelle, l’éditeur publie le livre et rémunère l’auteur (à-valoir et droits proportionnels aux ventes).

Principaux droits d’exploitation cédés :

le droit de reproduction : fixation matérielle de l’œuvre par l’imprimerie, ou sous forme d’application numérique ;
le droit de représentation : il s’agit de la communication de l’œuvre au public ;
• il y a aussi le droit de traduction, d’adaptation sous une autre forme imprimée (BD par exemple), d’adaptation audiovisuelle…

 Mais l’auteur conserve son droit moral, qui est imprescriptible et inaliénable.

2. L’édition à compte d’auteur

• Pas de contrat d’édition.
• L’auteur finance la publication sans céder ses droits.

Dans ce mode d’édition, c’est l’auteur qui paye. La publication est assurée par un éditeur qui ne prend pas de risque financier, mais fournit une prestation éditoriale (préparation du manuscrit, lecture-correction, mise en page) et s’engage à diffuser l’œuvre.

Si l’éditeur parvient à vendre un certain nombre d’exemplaires, il ne rétrocède pas l’intégralité de ces revenus à l’auteur, bien que celui-ci ait pris le risque financier. L’éditeur verse à l’auteur une partie des bénéfices (20 à 50 %) : il ne s’agit d’ailleurs pas de droits d’auteur à proprement parler, puisque l’auteur n’a pas cédé ses droits.

3. Contrat « bon de commande »

L’éditeur se contente de faire signer un bon de commande, précisant les longueurs de texte commandées, les délais et le montant de la rémunération forfaitaire. Ce simple bon de commande peut même omettre les clauses de cession de droits. Cela s’observe lorsque l’éditeur considère l’auteur comme un simple rédacteur ou lorsqu’il signe avec une agence d’édition ou de communication qui fera son affaire de la rémunération des auteurs.

4. Contrat « à seuil de ventes »

L’auteur ne touche pas d’à-valoir. Il ne touchera des droits qu’à partir d’un certain seuil de ventes (la moitié ou la totalité du premier tirage par exemple). Si le livre se vend très bien, ce qui est déjà peu probable, l’auteur touchera des droits de l’ordre de quelques pour cent.

5. Contrat conditionné au résultat d’une souscription

Certains petits éditeurs, en toute honnêteté, ont recours à la souscription : ils sollicitent de leurs lecteurs l’achat préalable d’un livre dont ils financent ainsi la publication. Pour les auteurs, cela signifie que leur contrat prendra effet et qu’ils seront rémunérés à partir d’un nombre suffisant de souscripteurs. Cela peut être efficace si l’éditeur possède un bon fichier de lecteurs et s’il sait les fidéliser.

6. L’autoédition

C’est l’édition sans éditeur (ou pratiquement sans éditeur).

L’auteur assure lui-même la réalisation de son livre, sous réserve d’avoir un statut d’auto-entrepreneur ou d’association qui lui permettra de vendre son œuvre. Il devra aussi respecter toutes les étapes juridiques de la chaîne du livre. L’auteur peut bien sûr se faire aider, mais s’il se fait aider au point de financer l’édition, on se rapproche de l’édition à compte d’auteur. La grande différence, c’est la diffusion et la distribution de l’ouvrage, qui sont désormais sous la responsabilité de l’auteur (voir l’article sur l’autoédition).

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By maki

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